Périodes de facturation
Notre système de facturation aligne tous les abonnements sur le premier jour du mois. Votre première facture aura une période de facturation différente si votre abonnement commence un jour qui n'est pas le premier du mois. Si la date de début ou de renouvellement de votre abonnement se situe jusqu'à 7 jours avant la fin du mois, il se peut que vous ayez reçu une facture pour une période réduite allant jusqu'à la fin du mois. En revanche, si la date de début ou de renouvellement se situe dans les 7 jours précédant la fin du mois, il se peut que vous ayez reçu une facture pour une période étendue aux derniers jours d'un mois, suivie de la durée habituelle d'un mois, de 3 mois, de 6 mois ou de 12 mois. Il s'agit de la première facture que vous recevrez de ce système et les factures suivantes porteront sur la période de votre plan d'abonnement et seront toujours établies le 1er du mois.
- Si vous avez souscrit un abonnement mensuel, la facture initiale couvrira la période de facturation allant de la date d'entrée en vigueur ou de renouvellement à la fin du mois si la date d'entrée en vigueur ou de renouvellement se situe dans les 7 jours précédant la fin du mois. Sinon, si la date de début ou de renouvellement se situe dans les 7 jours précédant la fin du mois, la période de facturation s'étendra sur le reste du mois et sur le mois suivant. Cette période de facturation sera précisée sur votre facture.
- Si vous avez souscrit un abonnement trimestriel ou annuel et que votre date de début ou de renouvellement se situe dans les 7 jours précédant la fin du mois, la facture sera établie pour la période allant de la date de début ou de renouvellement à la fin du mois précédant la date de début ou de renouvellement. Par ailleurs, si la date de début ou de renouvellement se situe dans les 7 jours suivant la date de début ou de renouvellement, la facture correspondra à la date de début ou de renouvellement ainsi qu'aux 3, 6 ou 12 mois complets de votre plan d'abonnement.
- Exemple 1 : si vous avez souscrit un abonnement annuel commençant le 10 janvier, votre période de facturation pour cette première facture sera du 10 janvier au 31 décembre et les renouvellements ultérieurs porteront sur la période du 1er janvier au 31 décembre. La période de facturation sera précisée sur votre facture.
- Exemple 2 : si vous avez souscrit un abonnement annuel commençant le 25 janvier, votre période de facturation pour cette première facture sera du 25 janvier au 31 janvier de l'année suivante et les renouvellements ultérieurs porteront sur la période allant du 1er février au 31 janvier de l'année suivante. La période de facturation sera précisée sur votre facture.